sous tutelle

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• Territoire sous tutelle des iles du Pacifique — Territoire sous tutelle des îles du Pacifique Territoire sous tutelle des îles du Pacifique Trust Territory of the Pacific Islands en 1947   1994 …   Wikipédia en Français

• Territoire sous tutelle des îles du pacifique — Trust Territory of the Pacific Islands en 1947   1994 …   Wikipédia en Français

• Territoire sous tutelle des îles du Pacifique — Trust Territory of the Pacific Islands en 1947 – 1994 Drapeau …   Wikipédia en Français

• Un monde sous tutelle — (Genesis en anglais) est le quarante neuvième épisode de la série télévisée Sliders, diffusé le 8 juin 1998 aux États Unis. Synopsis Après avoir passé trois mois à chercher leurs amis, Quinn et Maggie arrivent sur le monde d’origine de… …   Wikipédia en Français

• Territoire sous tutelle des îles du Pacifique (Palau) — Palaos Pour les articles homonymes, voir Palau. Belau Pa …   Wikipédia en Français

• Haut-commissaire du Territoire sous tutelle des îles du Pacifique — (en) High Commissioner of the Trust Territory of the Pacific Islands …   Wikipédia en Français

• tutelle — [ tytɛl ] n. f. • 1437; lat. tutela, de tutus, p. p. de tueri « regarder, surveiller » 1 ♦ Dr. Institution conférant à un tuteur, assisté d un conseil de famille et d un subrogé tuteur, le pouvoir de prendre soin, sous le contrôle d un juge, de… …   Encyclopédie Universelle

• Tutelle (droit français) — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …   Wikipédia en Français

• TUTELLE ADMINISTRATIVE — En contrepartie de l’autonomie dont elles jouissent, les collectivités décentralisées sont soumises à un contrôle qui constitue la tutelle administrative. Jusqu’à la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des… …   Encyclopédie Universelle

• TUTELLE (droit civil) — TUTELLE, droit civil Mesure protectrice des mineurs, ou des majeurs aux facultés mentales altérées, la tutelle concerne aussi bien le gouvernement de leur personne que la gestion de leur patrimoine. Le régime de la tutelle a été fixé par la loi… …   Encyclopédie Universelle

• sous — [ su ] prép. • fin XIIe; suz soz Xe; lat. subtus I ♦ Marque la position en bas par rapport à ce qui est en haut, ou en dedans par rapport à ce qui est en dehors. (REM. De nombreuses expressions citées ont un sens figuré qui est signalé au mot… …   Encyclopédie Universelle